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Arrêté royal relatif à la surveillance de la brucellose chez les chevaux produisant du lait cru et du colostrum pour la consommation humaine.
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Le présent arrêté royal est relatif à la surveillance de la brucellose chez les chevaux produisant du lait cru et du colostrum pour la consommation humaine. La partie initiale contient la définition de certains termes comme, par exemple, "agence", "vétérinaire officiel", "vétérinaire agréé", "chevaux", "brucellose équine", "troupeau", etc. L’article 2 établit que conformément à la section IX, chapitre Ier, I, 2, b), ii) du Règlement (CE) n° 853/2004, le lait cru et le colostrum doivent provenir
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Arrêté royal relatif à la surveillance de la brucellose chez les chevaux produisant du lait cru et du colostrum pour la consommation humaine.