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Règlement grand-ducal concernant la teneur en soufre de certains combustibles liquides.
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Le susdit règlement porte des dispositions relatives à la teneur en souffre de certains combustibles liquides. L’article 1er établit que le même règlement a pour objet de réduire les émissions de dioxyde de soufre résultant de la combustion de certains types de combustibles liquides et de diminuer ainsi les effets néfastes de ces émissions sur l’homme et l’environnement. En outre, pour diminuer les émissions de dioxyde de soufre résultant de la combustion de certains combustibles liquides dérivé
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Règlement grand-ducal concernant la teneur en soufre de certains combustibles liquides.