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Règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal modifié du 21 février 2000 concernant la teneur en soufre de certains combustibles liquides.
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Le présent règlement modifie le règlement grand-ducal du 21 février 2000 concernant la teneur en soufre de certains combustibles liquides. Notamment, le règlement modifie l’article 2 que prend l’intitulé «Définitions». On complète le règlement sus-visé par un article 3bis concernant le teneur maximale en soufre des combustibles marins. En outre, l’article 5 sur «Echantillonnage et analyse» est remplacé. Le texte comprend 21 articles et deux annexes que complète le règlement sus-visé.
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Règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal modifié du 21 février 2000 concernant la teneur en soufre de certains combustibles liquides.