Treaty Convention de Bâle Type Decision État Actif Skip to full text Share meeting Related decisions / Convention de Bâle Décision VI/23 - Préparation de directives techniques pour la gestion écologiquement rationnelle des polluants organiques persistants en tant que déchets First Meeting of the Conference of the Parties to the Stockholm Convention / Convention de Stockholm Création du Comité d’étude des polluants organiques persistants First Meeting of the Conference of the Parties to the Stockholm Convention / Convention de Stockholm Règles de procédure pour la prévention et le traitement des conflits d’intérêts se rapportant aux activités du Comité d’étude des polluants organiques persistants First Meeting of the Conference of the Parties to the Stockholm Convention / Convention de Stockholm Directives techniques pour la gestion écologiquement rationnelle des déchets de polluants organiques persistants First Meeting of the Conference of the Parties to the Stockholm Convention / Convention de Stockholm Calendrier et présentation des rapports à soumettre par les Parties First Meeting of the Conference of the Parties to the Stockholm Convention / Convention de Stockholm Décision sur le format du registre DDT, le schéma et le questionnaire figurant à l'annexe III, et l'évaluation de la nécessité de continuer à utiliser du DDT pour la lutte contre les vecteurs pathogènes figurant à l'annexe IV Pagination Page précédente Précédent 2/3 Page suivante Suivant Mots-clés polluant organique persistant Fichiers Langue AR CH EN FR RU SP Fichiers doc UNEP-CHW-OEWG-6-OEWG-VI-9.Arabic.doc pdf UNEP-CHW-OEWG-6-OEWG-VI-9.Arabic.pdf Fichiers pdf UNEP-CHW-OEWG-6-OEWG-VI-9.English.pdf doc UNEP-CHW-OEWG-6-OEWG-VI-9.English.doc Fichiers pdf UNEP-CHW-OEWG-6-OEWG-VI-9.French.pdf doc UNEP-CHW-OEWG-6-OEWG-VI-9.French.doc Fichiers doc UNEP-CHW-OEWG-6-OEWG-VI-9.Russian.doc pdf UNEP-CHW-OEWG-6-OEWG-VI-9.Russian.pdf Fichiers pdf UNEP-CHW-OEWG-6-OEWG-VI-9.Spanish.pdf doc UNEP-CHW-OEWG-6-OEWG-VI-9.Spanish.doc From the same meeting OEWG-VI/6Projet de directives révisées de la Convention de Stockholm sur les meilleures techniques disponibles et les meilleures pratiques environnementales OEWG-VI/7Examen des travaux sur les documents d’orientation concernant les caractéristiques de danger H10 et H11 comme suite à la décision VIII/21 OEWG-VI/8Examen de la coopération avec l’Organisation mondiale des douanes et son Comité du Système harmonisé, comme suite à la décision VIII/20 OEWG-VI/9Amendement des rubriques relatives aux polluants organiques persistants OEWG-VI/10Révision ou ajustement des listes de déchets inscrits aux Annexes VIII et IX de la Convention de Bâle OEWG-VI/11Harmonisation et coordination Pagination Page précédente Précédent 2/3 Page suivante Suivant Browse all decisions Other meetings Fifteenth Meeting of the Conference of the Parties to the Basel Convention (BC COP-15) Pagination Page précédente ‹ Prev Page suivante Suivant › Browse all meetings
