Treaty Convention de Bâle Type Decision État Actif Skip to full text Share meeting Mots-clés établissement de rapports, nomination, déchets dangereux Fichiers Langue AR CH EN FR RU SP Fichiers docx UNEP-CHW-RA_EWG.4-Ref-2.English.docx pdf UNEP-CHW-RA_EWG.4-Ref-2.English.pdf From the same meeting BC-14/3Élaboration de directives pour une gestion écologiquement rationnelle BC-14/4Directives techniques sur la gestion écologiquement rationnelle des déchets constitués de polluants organiques persistants, en contenant ou contaminés par ces substances BC-14/5Directives techniques sur les mouvements transfrontières de déchets d’équipements électriques et électroniques et d’équipements électriques et électroniques usagés, en particulier en ce qui concerne la distinction entre déchets et non-déchets au sens de la Convention de Bâle BC-14/6Directives techniques sur l’incinération à terre (D10) et sur la mise en décharge spécialement aménagée (D5) BC-14/7Lignes directrices techniques pour la gestion écologiquement rationnelle des déchets de batteries au plomb et acide BC-14/8Directives techniques sur la gestion écologiquement rationnelle des déchets constitués de mercure ou de composés de mercure, en contenant ou contaminés par ces substances Pagination Page précédente Précédent 2/3 Page suivante Suivant Browse all decisions Other meetings Fifteenth Meeting of the Conference of the Parties to the Basel Convention (BC COP-15) Pagination Page précédente ‹ Prev Page suivante Suivant › Browse all meetings
