Treaty Convention de Bâle Type Decision État Actif Skip to full text Share meeting Related decisions / Convention de Bâle Illegal Traffic In Hazardous Wastes And Other Wastes / Convention de Bâle Définitions nationales des déchets dangereux (article 3 de la Convention de Bâle) Second Meeting of the Conference of the Parties to the Stockholm Convention / Convention de Stockholm Mesures visant à réduire ou éliminer les rejets de déchets / Convention de Bâle Lancement des travaux sur la portée de l’Annexe II / Convention de Bâle Annexe IX de la Convention de Bâle / Convention de Bâle Préparation de directives techniques pour la gestion écologiquement rationnelle des déchets de polluants organiques persistants, ou des déchets contenant des polluants organiques persistants, ou contaminés par des polluants organiques persistants Pagination Page précédente Précédent 4/5 Page suivante Suivant Mots-clés Conventions, déchets Fichiers Langue AR CH EN FR RU SP Fichiers pdf UNEP-CHW-OEWG-1-OEWG.I-12.Arabic.pdf doc UNEP-CHW-OEWG-1-OEWG.I-12.Arabic.doc Fichiers doc UNEP-CHW-OEWG-1-OEWG.I-12.English.doc pdf UNEP-CHW-OEWG-1-OEWG.I-12.English.pdf Fichiers doc UNEP-CHW-OEWG-1-OEWG.I-12.French.doc pdf UNEP-CHW-OEWG-1-OEWG.I-12.French.pdf Fichiers doc UNEP-CHW-OEWG-1-OEWG.I-12.Russian.doc pdf UNEP-CHW-OEWG-1-OEWG-I-12.Russian.pdf Fichiers doc UNEP-CHW-OEWG-1-OEWG-I-12.Spanish.doc pdf UNEP-CHW-OEWG-1-OEWG-I-12.Spanish.pdf From the same meeting OEWG-I/6Décision VI/32 : Partenariat avec les organisations non gouvernementales de défense de l’environnement et avec les secteurs de l’industrie et des entreprises OEWG-I/7Achèvement des travaux sur les caractéristiques de danger H6.2, H10, H11 et H13; et début des travaux sur les autres caractéristiques de danger de l’annexe III OEWG-I/8Préparation des directives techniques pour le recyclage ou la récupération écologiquement rationnelle des métaux et des composés métalliques (R4) OEWG-I/9Préparation des directives techniques pour la gestion écologiquement rationnelle des déchets résultant de traitements de surface des métaux et matières plastiques (Y17) OEWG-I/10Liens entre les listes de déchets de la Convention de Bâle et leur numéro d'identification dans le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises de l'Organisation mondiale des douanes OEWG-I/11Examen des informations scientifiques sur l’élimination des déchets de PVC et des câbles à revêtement en PVC Pagination Page précédente Précédent 4/5 Page suivante Suivant Browse all decisions Other meetings Meetings of the conferences of the Parties to the Basel, Rotterdam and Stockholm conventions in 2027 Fifteenth Meeting of the Conference of the Parties to the Basel Convention (BC COP-15) Pagination Page précédente ‹ Prev Page suivante Suivant › Browse all meetings
