2011

Vingt-troisième Réunion des Parties

Date: 21-11-2011

Meeting decisions (43)

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XXIII/21

Décision XXIII/21: Approbation de la nomination d'un nouveau coprésident du Comité des choix techniques pour les produits chimiques et d'un expert principal du Groupe de l'évaluation technique et économique

XXIII/22

Décision XXIII/22: Données et informations communiquées par les Parties conformément à l'article 7 du Protocole de Montréal

XXIII/23

Décision XXIII/23: Non-respect présumé par la Libye en 2009 des dispositions du Protocole de Montréal relatives à la consommation des substances réglementées du groupe II de l'Annexe A (halons) et demande de présentation d'un plan d'action

XXIII/24

Décision XXIII/24: Difficultés de l'Iraq en tant que nouvelle Partie

XXIII/25

Décision XXIII/25: Absence de communication par le Yémen de ses données relatives aux hydrochlorofluorocarbones pour 2009 conformément à l'article 7 du Protocole de Montréal

XXIII/26

Décision XXIII/26: Non-respect du Protocole de Montréal par l'Union européenne

XXIII/27

Décision XXIII/27: Non-respect du Protocole de Montréal par la Fédération de Russie

XXIII/28

Décision XXIII/28: Demande de révision des données de référence présentée par le Tadjikistan

XXIII/29

Décision XXIII/29: Demandes de révision des données de référence présentées par la Barbade, la Bosnie-Herzégovine, le Brunéi Darussalam, le Guyana, les Îles Salomon, le Lesotho, les Palaos, la République démocratique populaire lao, le Swaziland, le Togo, les Tonga, Vanuatu et le Zimbabwe

XXIII/30

Décision XXIII/30: Nombre de décimales que le Secrétariat doit utiliser pour l'analyse et la présentation des données concernant les hydrochlorofluorocarbones pour 2011 et les années ultérieures

2011-11-21T00:00:00 - 2011-11-25T00:00:00

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