2003

Quinzième Réunion des Parties

Date: 10-11-2003

Meeting decisions (65)

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XV/1

Décision XV/1: Ratification de la Convention de Vienne pour la protection de la couche d'ozone, du Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone et des Amendements de Londres, de Copenhague, de Montréal et de Beijing au Protocole

XV/2

Décision XV/2: Production destinée à répondre aux besoins intérieurs fondamentaux

XV/3

Décision XV/3: Obligations des Parties à l'Amendement de Beijing au titre de l'article 4 du Protocole de Montréal en ce qui concerne les hydrochlorofluorocarbones

XV/4

Décision XV/4: Demandes de dérogation pour utilisations essentielles de substances réglementées présentées par les Parties non visées à l'article 5 pour 2004 et 2005

XV/5

Décision XV/5: Promotion de la suppression des demandes de dérogation pour utilisations essentielles pour les inhalateurs à doseur

XV/6

Décision XV/6: Liste des substances réglementées utilisées comme agents de transformation

XV/7

Décision XV/7: Agents de transformation

XV/8

Décision XV/8: Utilisations en laboratoire et à des fins d'analyse

XV/9

Décision XV/9: Etat des techniques de destruction des substances qui appauvrissent la couche d'ozone et code de bonne gestion

XV/10

Décision XV/10: Manipulation et destruction des mousses contenant des substances qui appauvrissent la couche d'ozone en fin de vie

2003-11-10T00:00:00 - 2003-11-14T00:00:00

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