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| Polluants | Concentrations des gaz de combustion | Observations |
| PCDD/PCDF ----------------------- HCI ----------------------- HF ----------------------- HBr/Br2 ----------------------- Particules | <1,0* mn/m3 ----------------------- <100 mg/m3 ----------------------- 5 mg/m3 ----------------------- <5 mg/m3 ----------------------- <50 mg/m3 | Les organismes nationaux chargés de la réglementation déterminent la fréquence et la méthode de prélèvement des échantillons de substances qui appauvrissent la couche d'ozone, ainsi que les concentrations de ces substances |
| CO | <100 mg/m3 | Surveillance continue - toutes les heures environ - des émissions |
| Substances qui appauvrissent la couche d'ozone | Les installations dotées de dispositifs d'émission dans l'atmosphère de substances qui appauvrissent la couche d'ozone feront l'objet d'une surveillance continue de façon à s'assurer qu'il y a respect des recommandations du Comité consultatif technique sur les techniques de destruction |
* Indice de toxicité établi selon une méthode internationale. Les limites concernant les émissions correspondent à la masse par mètre cube de gaz de cheminée à la température de OºC et à une pression de 101,3 kPa en supposant qu'ils contiennent 11 % d'oxygène.